Approche assurantielle

“Carte des garanties”

Dans un environnement algorithmique de plus en plus complexe, l’évaluation des risques ne peut plus reposer sur une typologie linéaire. Il devient nécessaire de croiser deux dimensions fondamentales de l’intelligence artificielle pour en saisir la nature et la portée assurantielle que sont le degré d’autonomie cognitive et la nature technologique. En croisant ces deux axes, on obtient une matrice, représentant autant de zones de risque homogènes sur lesquelles il devient possible d’adosser une garantie affirmative dédiée, une clause d’exclusion explicite ou un mécanisme de plafonnement calibré.

Garantie affirmative dédiée

Ce sont des garanties positives, conçues pour couvrir spécifiquement un risque identifié lié à l’IA, avec des clauses dédiées, des extensions ou des produits sur mesure.

Garanties affirmatives dédiées

Profil assurantiel	Justification
E&O classique / enrichie	Couvre les erreurs directement imputables au système IA, avec clauses IA intégrées.
Responsabilité partagée	Garantie affirmative répartie entre plusieurs entités (agents, IA, parties prenantes).
Garantie cognitive / neurocognitive	Vise à protéger l’intégrité mentale ou cognitive des utilisateurs : il s'agit d’une garantie proactive et ciblée.
D&O spécifique IA	Garantie explicite étendue aux dirigeants pour les décisions stratégiques liées à l’IA.

Clause d’exclusion explicite

Il s’agit ici de délimiter clairement les zones non couvertes, en raison de leur opacité, de leur complexité technique ou de leur instabilité systémique.

Clauses d’exclusion explicite

Profil assurantiel	Justification
Clauses de confinement / rupture d’auditabilité	Vise à exclure (ou fortement limiter) la couverture en cas de perte de contrôle technique ou d’opacité fondamentale.
Méta-garantie / alignement éthique (partiellement)	Peut aussi servir à encadrer le non-alignement : dans certains cas, elle est formulée comme une non-garantie au-delà d’un seuil.

Mécanisme de plafonnement calibré

Ces profils visent à limiter l’exposition assurantielle en fonction du niveau de complexité, du pouvoir autonome ou de la dissémination du risque.

Plafonnements calibrés

Profil assurantiel	Justification
Clauses comportement émergent	Nécessite des plafonds ajustés à la nature dynamique de l’IA (comportement non déterministe).
Méta-garantie / alignement éthique (partiellement)	Peut inclure des plafonds ou franchises progressives selon le niveau d’alignement.
Responsabilité partagée (si combinée à du multi-agent)	Peut s’accompagner d’un plafonnement par entité ou par sous-système.

Profils assurantiels

Ce tableau synthétise les profils assurantiels mobilisables face aux risques liés à l’IA, en les classant selon trois grandes modalités de couverture : la garantie affirmative, qui protège de manière explicite un usage ou un rôle donné ; la clause d’exclusion explicite, qui définit les zones non couvertes ; et le plafonnement calibré, qui limite contractuellement l’exposition au risque. Chaque profil (E&O, D&O, méta-garantie, etc.) peut ainsi être positionné comme un levier d’action structurant, permettant au courtier d’architecturer une réponse cohérente selon le niveau de risque, le type d’IA et la gouvernance en place.

Profils assurantiels

Profil assurantiel	Couverture	Garantie affirmative	Exclusion explicite	Plafonnement calibré
E&O classique / enrichie	Couvre les erreurs, omissions ou biais imputables à une IA identifiable et auditée.	✅
Garantie cognitive / neurocognitive	Protège l’intégrité mentale et émotionnelle des personnes exposées à une IA invasive ou connectée.	✅
D&O spécifique IA	Étend la responsabilité des dirigeants aux décisions stratégiques liées à l’usage ou au déploiement d’IA.	✅
Responsabilité partagée	Couvre les risques issus de systèmes multi-agents ou distribués, avec répartition des responsabilités.	✅		✅ (si multi-agent)
Méta-garantie / alignement éthique	Encadre les écarts de valeurs ou de finalité entre l’IA et ses référentiels humains.		⚠️ partiel	✅
Clauses de confinement / rupture audit.	Limite ou exclut la couverture en cas de perte de contrôle technique ou d’opacité algorithmique.		✅
Clauses comportement émergent	Prévient les dérives imprévues d’une IA apprenante via des plafonds ou audits récurrents.			✅

Cartographie des garanties

Cette cartographie des garanties positionne, au croisement des degrés d’autonomie cognitive (ANI à BCI) et des natures technologiques de l’IA (symbolique à neuroconnectée), les profils assurantiels les plus adaptés à chaque configuration. Elle permet d’identifier, pour chaque type de système IA, le type de garantie pertinent : assurance affirmative, exclusion ciblée ou mécanisme de plafonnement. Véritable outil d’aide à la souscription, cette grille offre au courtier et au risk manager une lecture immédiate des zones de couverture, de vigilance ou de rupture, en tenant compte du pouvoir décisionnel de l’IA et de sa complexité technique.

Cartographie des garanties

	📚 Symbolique	🧬 Neuronale	🤝 Multi-agents	☄️ Quantique	🔗 Neuroconnectée
🔧 ANI	E&O classique, auditabilité forte	E&O enrichie, biais invisibles	Coordination limitée, clauses spécifiques	Exclusion sur erreurs non reproductibles	Consentement utilisateur renforcé
🧩 AGI	E&O adaptative, couverture sur interprétations	Clause comportement émergent, audit périodique	Responsabilité partagée, supervision active	Clauses de rupture, couverture limitée	Protection cognitive, obligation d’information
🌀 ASI	Exclusion de méta-décisions, gouvernance critique	Alignement éthique, méta-garantie	Surveillance distribuée, plafond systémique	Rupture d’auditabilité, clause de confinement	Protection de l’identité cognitive
🧠 BCI	D&O sur l’usage des interfaces	Assurance intégrité mentale	Clauses sur la coordination neuronale	Assurance expérimentale, risques inconnus	Garantie neurocognitive, consentement fort